Déposée le 20 janvier 1999 par EDEL Dominique et LEVEQUE Véronique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VETEMENTS EURAMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-09 du 26 février 1999.
Les déposants sont EDEL Dominique, Andrée, Fernande, domicilié(e) Le Bourry, 82190 ST NAZAIRE DE VALENTANE - France et LEVEQUE Véronique, Claire, Hélène, domicilié(e) 15 rue de Gascogne, 31120 PORTET s/GARONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDEL Dominique - France.
La marque VETEMENTS EURAMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769906.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VETEMENTS EURAMIS est expirée depuis le 20 janvier 2009.
EDEL Dominique a également déposé les autres marques suivantes : MAGUS
EDEL Dominique, Andrée, Fernande - Le Bourry, 82190 ST NAZAIRE DE VALENTANE - France
LEVEQUE Véronique, Claire, Hélène - 15 rue de Gascogne, 31120 PORTET s/GARONNE - France
EDEL Dominique - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27
Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09
- vêtements de travail et professionnels en coton, coton mélangé et matières synthétiques. - vêtements de loisirs - vêtements de sport - chemises - jeans - vêtements de protection - vêtements de pluie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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